Conditions d’utilisation des passionnés

Conditions d’utilisation générales de Wikibouffe

Modalités générales

En accédant au présent site, en utilisant celui-ci et les services qui y sont offerts et/ou en téléchargeant les informations qu’il contient, vous convenez, en votre nom et en celui de chaque entité et personne au nom de laquelle vous agissez, de respecter les conditions d’utilisations générales ci-dessous, les conditions d’utilisation particulières des contributeurs « Passionné » et/ou « Entreprise », les avertissements et la politique de confidentialité (ci-après « Conditions »). Si vous ne convenez pas de cette disposition, vous ne devez pas utiliser le présent site, ni télécharger les informations qu’il contient, ni utiliser les services qui y sont proposés.

Pas de contrat

Le contenu proposé sur Wikibouffe est fourni librement, sans engagement aucun de part et d'autre, et aucun type d'accord ou contrat (autre que les Conditions) n'est établi entre vous et les propriétaires ou les utilisateurs de ce site, les propriétaires des serveurs sur lesquels il est logé, les contributeurs « Passionné » ou « Entreprise » de Wikibouffe, tout administrateur de projet, les développeurs ou les administrateurs systèmes.

Propriété intellectuelle

Wikibouffe et son contenu sont protégés en vertu des lois sur la confidentialité, les droits d’auteur, les marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle. L’utilisation du Wikibouffe ne vous permet pas de copier, reproduire, republier, afficher, transmettre ou distribuer tout ou une partie du Wikibouffe. Vous pouvez télécharger ou copier, pour utilisation personnelle à des fins non commerciales seulement, les éléments du Wikibouffe en autant que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle qu’ils contiennent. Le fait de copier ou de mémoriser tout élément à des fins autres qu’une utilisation personnelle est strictement interdit à moins d’avoir obtenu l’approbation écrite préalable du détenteur des droits d’auteur.

Vous reconnaissez et acceptez que vous demeurez titulaire des droits d’auteur sur toute recette ou toute information que vous affichez en tant que contributeur de Wikibouffe. Par ailleurs, vous reconnaissez et acceptez que par le seul fait de soumettre votre recette ou toute information sur Wikibouffe, vous accordez à Sobeys une licence non exclusive, sans compensation aucune à votre égard, d’utiliser, d’éditer, de modifier, de supprimer, de reproduire, de publier, de diffuser et d’accorder des sous-licences et vous renoncez à tout droit moral que vous pourriez faire valoir relativement à l’intégrité de votre œuvre.

Marques déposées

Les marques déposées et non-déposées, marques de service, droits de conception ou droits assimilables qui sont mentionnés, utilisés ou cités dans Wikibouffe sont et demeurent la propriété de leurs propriétaires respectifs. Vous ne pouvez pas les utiliser sans l’approbation préalable écrite de leurs propriétaires.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Sobeys, les membres de son groupe et ses fournisseurs ne sauraient en aucun cas être tenus responsables à votre égard de tout dommage direct, indirect, spécial et consécutif, y compris, notamment mais sans limitation, les dommages occasionnés par une perte d’utilisation de données, une perte de profits imputables à un retard ou à l’incapacité d’utiliser le site, la prestation ou le défaut de fournir des services ou par toute information, tout logiciel ou tout service obtenu via le site ou découlant autrement de l’utilisation du site.

Modifications des conditions

Sobeys peut, à sa seule discrétion, modifier les Conditions de Wikibouffe de temps à autre. Il est de l’obligation du contributeur de prendre connaissance des Conditions avant chaque utilisation. Votre utilisation continue du Wikibouffe après l’affichage de tout changement sera considérée comme une acceptation de celui-ci. Sobeys pourra, à tout moment, supprimer, suspendre, refuser ou limiter l’accès à la totalité ou à une partie du présent site sans préavis et sans engager sa responsabilité.

Pas d'avis professionnel

Si vous avez besoin de conseils spécifiques (par exemple : médicaux, juridiques, financiers ou concernant la gestion des risques), veuillez consulter un professionnel compétent en la matière.

Généralités

Si l’une quelconque des Conditions est jugée invalide ou non-exécutoire en vertu de la loi applicable, y compris notamment, les limitations de responsabilité contenues aux présentes, ladite condition invalide ou non-exécutoire sera réputée être remplacée par une disposition valide et exécutoire qui correspondra le plus exactement possible à l’intention de la condition initiale et le reste des Conditions demeurera pleinement en vigueur.

Loi applicable

Les Conditions sont régies par le droit en vigueur dans la province du Québec et tout litige lié au Wikibouffe est assujetti à la compétence exclusive des tribunaux du district de Montréal.


Conditions d’utilisation particulières pour les contributeurs « passionné »

Les conditions d’utilisation particulières énumérées dans ce document s’adressent à tous les contributeurs ayant un compte « Passionné » et doivent se lire de concert avec les conditions d’utilisations générales de Wikibouffe, les avertissements et la politique de confidentialité (ci-après « Conditions »).

Un contributeur « Passionné » est défini comme étant un individu qui ne tire aucun bénéfice de la vente de produits ou de services se rapportant au domaine du commerce de détail alimentaire. Il contribue à l’aventure Wikibouffe sur une base volontaire et n’est pas rémunéré pour le faire. Un contributeur « Passionné » inclut, sans limitation, les consommateurs et les professionnels du secteur alimentaire dont les nutritionnistes, les diététiciens, les chefs, etc. Il est entendu qu’un professionnel désirant utiliser Wikibouffe sous le nom de son entreprise plutôt qu’à titre personnel devra se créer un compte « Entreprise ».

Tout contributeur « Passionné » comprend que l’utilisation du Wikibouffe est faite à ses propres risques et il consent à respecter l’ensemble des Conditions.

Le contributeur « Passionné » s’engage à :

  1. obtenir un compte contributeur « Passionné » afin de contribuer au contenu de Wikibouffe;
  2. prendre connaissance de l’ensemble des Conditions et les respecter;
  3. s’abstenir de créer plusieurs comptes du même type du contributeur sans quoi il se verra retirer l’accès à l’ensemble des comptes créés sur le champ, mais il est entendu qu’un contributeur peut toutefois avoir à la fois un compte « Entreprise » et un compte « Passionné » à la condition que son compte « Passionné » ne soit pas utilisé afin de faire la promotion de son entreprise;
  4. divulguer ses sources lorsque cela est possible, ne partager que des informations justes, appropriées, véridiques et valables et ne pas partager de l’information qui, à sa connaissance, est inexacte, trompeuse, dangereuse, contraire à l’ordre public ou à caractère diffamatoire laquelle information pourra, en tout temps, être retirée par Sobeys Québec Inc. (ci-après « Sobeys ») et ce, à sa seule discrétion;
  5. ne pas copier intégralement un texte, une recette, une page Web ou un extrait de page Web;
  6. ne pas publier de photos ou d’images pour lesquelles il ne possède pas de droit de propriété;
  7. ne pas modifier, supprimer ou rectifier les ajouts et les modifications faits par d’autres contributeurs si l’information est juste. Par contre, un contributeur peut, par l’utilisation de remarques, rectifier ou commenter l’information diffusée sur Wikibouffe par un contributeur;
  8. ne pas afficher plus de cinquante (50) recettes par année sans quoi Sobeys pourra en retirer et ce, à sa seule discrétion;
  9. ne pas envoyer des courriels de masse aux autres contributeurs, mais il est entendu qu’il peut répondre aux contributeurs qui lui envoient des messages ou communiquer avec un contributeur de manière personnalisée;
  10. ne pas créer d’article sans contenu significatif afin de réserver une page ou de prendre le crédit de la création d’une page sans y avoir contribué de manière significative. Toute fiche contenant moins de 200 mots, pourra, en tout temps, être retirée par Sobeys et ce, à sa seule discrétion;
  11. ne pas glisser de nom d’entreprise, nom de commerce, nom de marque de commerce dans les titres des recettes et titre d’articles sans quoi Sobeys pourra les retirer, et ce, à sa seule discrétion.
Sobeys se réserve le droit de suspendre les privilèges d’un contributeur de façon irrévocable et ce, à son entière discrétion.


AVERTISSEMENTS

Mises en garde générales

Wikibouffe ne garantit pas la pertinence des informations

Wikibouffe est un site web collaboratif qui propose de créer une encyclopédie culinaire de contenu « libre », laquelle est alimentée par une association volontaire d'individus, de groupes de travail ou d’entreprises qui veulent élaborer en commun ladite encyclopédie culinaire et un livre de recette.

La structure même du Wikibouffe permet à toute personne disposant d'une connexion Internet d'en modifier le contenu. Le contenu du site n’a pas fait l’objet d’une vérification par des personnes ayant l’expertise nécessaire pour vous fournir systématiquement des informations complètes, précises et fiables.

Bien que Sobeys agisse avec prudence et diligence eu égard au contenu du Wikibouffe, Sobeys ne garantit pas la validité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations contenues sur le site. Le contenu de chaque recette ou information rendue disponible dans l’encyclopédie culinaire peut avoir été récemment modifié, vandalisé ou altéré par une personne dont l'opinion ne correspond pas avec l'état des connaissances dans les domaines concernés ou avec la neutralité nécessaire.

Sobeys encourage les utilisateurs de Wikibouffe à lui faire parvenir tout commentaire sur Wikibouffe ou à porter à son attention toute erreur ou duplication du contenu ou à se livrer à une relecture formelle des recettes ou des informations dans l’encyclopédie culinaire mais ces utilisateurs n'ont aucune obligation juridique de le faire. Ainsi, aucune des informations contenues sur le site n’offre de garantie de fiabilité ni d’utilisation, à toutes fins que ce soit. Même des recettes ou des informations qui auraient pu être contrôlées par un comité de lecture informel ou par un processus menant à une recette ou des informations de qualité, peuvent, subséquemment, être éditées de façon inappropriée et ce, avant que vous ne les consultiez.

Malgré ce qui précède, plusieurs renseignements précieux se retrouvent dans Wikibouffe.

Mises en garde sur les allergies alimentaires et problèmes de santé

Les recettes de Wikibouffe peuvent contenir des allergènes et/ou être mauvaises pour la santé

Wikibouffe contient des centaines de recettes et d’articles rédigés par autant d’individus qui ne sont pas des professionnels de l’alimentation, la nutrition ou la santé. Certaines recettes ainsi que certains aliments ou ingrédients pourraient être identifiés comme étant « santé », « faible en gras », « sans noix », « sans gluten » ou tout autre qualificatif mais aucune garantie n’est offerte sur l'exactitude de ces représentations.

Si vous éprouvez des problèmes de santé ou souffrez d’allergies ou d’intolérance, prenez toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que les informations que vous trouvez dans Wikibouffe sont exactes et ont été vérifiées. Vérifiez les références à la fin des recettes. Lisez les commentaires, les votes des membres, la page de discussion associée à la recette ainsi que ses versions précédentes (son historique) afin de déterminer s'il y a eu des controverses sur le contenu de la recette.

Si vous avez besoin de conseils spécifiques (par exemple, médicaux, juridiques financiers ou concernant la gestion des risques), veuillez consulter un professionnel compétent en la matière.

NE VOUS APPUYEZ SUR AUCUNE INFORMATION RETROUVÉE DANS WIKIBOUFFE SANS L'AVOIR VÉRIFIÉE AVEC UNE SOURCE INDÉPENDANTE.

Mises en garde médicales

Wikibouffe ne donne pas de conseils médicaux

Wikibouffe contient de nombreuses recettes et de l’information liée à la santé et l’alimentation. Cependant, Sobeys ne garantit pas l'exactitude de son contenu.

Le contenu de Wikibouffe et ses services ont pour seul but de fournir de l’information aux utilisateurs de Wikibouffe. D’aucune manière ledit contenu ne constitue une recommandation de traitement (préventif ou curatif), une ordonnance ou un diagnostic ni ne doit être considéré comme tel. En cas de malaise ou maladie, consultez d’abord un médecin ou un professionnel de la santé en mesure d’évaluer adéquatement votre état de santé et de prescrire le traitement approprié.

Mises en garde sur le risque

L’utilisation de wikibouffe est à vos propres risques

LES INFORMATIONS QUE VOUS POUVEZ TROUVER DANS WIKIBOUFFE SONT PEUT-ÊTRE INEXACTES, TROMPEUSES OU ILLÉGALES.

Les utilisateurs qui choisissent d'utiliser sans discernement une information de Wikibouffe dans leurs propres activités ou de promouvoir une telle information auprès de tiers le font à leurs propres risques.

Aucun des auteurs, contributeurs, commanditaires, administrateurs ou toute autre personne liée à Wikibouffe de quelque manière que ce soit, ne saurait être tenu responsable de l’utilisation que vous faites de l'information contenue dans Wikibouffe.

Prenez toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que les informations que vous trouvez dans Wikibouffe sont exactes et ont été vérifiées. Vérifiez les références à la fin des recettes. Lisez les commentaires, les votes des membres, la page de discussion associée à la recette ainsi que ses versions précédentes (son historique) afin de déterminer s'il y a eu des controverses sur le contenu de la recette.

Si vous avez besoin de conseils spécifiques (par exemple, médicaux, juridiques, financiers ou concernant la gestion des risques), veuillez consulter un professionnel compétent en la matière.

Mise en garde sur le contenu

Sobeys, les membres de son groupe et ses fournisseurs, ne font aucune représentation quant à la pertinence, la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour de l’information, du contenu, du logiciel et des services obtenus via le site ou découlant autrement de l’utilisation du site. Sobeys ne fait aucune déclaration concernant le contrôle de l’information disponible sur Wikibouffe et ne peut être tenue responsable de la légalité ou de la conformité aux règles de propriété intellectuelle ou aux présentes Conditions de toute information fournie par ses utilisateurs.

De par son objectif de création d’une encyclopédie culinaire et d’un livre de recettes, Wikibouffe contient des milliers d'articles et de recettes qui sont publics et non privés. Ainsi, vous êtes tenus de respecter les règles suivantes :

  • Vous devez utiliser un langage respectueux c’est-à-dire non grossier ou offensant et dont le contenu n’est pas diffamatoire, obscène, injurieux, pornographique, abusif, diffamatoire ou autrement illégal;
  • Wikibouffe permet que les utilisateurs échangent et commentent les recettes et informations rendues disponibles sur Wikibouffe de façon courtoise mais ne permet pas aux utilisateurs de proférer des menaces, d’inciter quiconque à la violence ni de perturber délibérément tout échange par l’envoi de messages sans fondement ou de pourriels;
  • Sobeys encourage des discussions vives sur les différents sujets exprimés dans Wikibouffe et respecte que les utilisateurs ont des opinions multiples, cependant, aucune attaque personnelle ne sera tolérée par Sobeys;
  • Les utilisateurs ne doivent pas utiliser Wikibouffe de manière à promouvoir ou offrir en vente tout bien ou service dans un but commercial, à mener tout concours, à envoyer toute chaîne de lettres ou pourriel, à faire du piratage, de la sollicitation ou tout autre acte à des fins illégales ou qui pourrait porter atteinte aux droits d’autrui ainsi qu’à leur jouissance du Wikibouffe;
  • Vous reconnaissez et vous acceptez que vous êtes personnellement responsable du contenu des messages que vous communiquez sur Wikibouffe ainsi que de leurs conséquences.

Sobeys se réserve le droit, à son entière discrétion, de ne pas publier ou de retirer toute recette ou toute information rendue disponible sur Wikibouffe ou de retirer l’accès du contributeur à l’ensemble de ses comptes.

Wikibouffe peut contenir des liens vers des sites tiers qui sont gérés par des tiers et qui sont fournis à titre indicatif afin vous informer de la source de certaines recettes par exemple. Sobeys ne garantit pas la qualité du contenu ni la sécurité transactionnelle des sites tiers. Sobeys ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuels dommages occasionnés par l’utilisation de ces sites.

Sobeys encourage les utilisateurs de Wikibouffe à lui faire parvenir tout commentaire sur Wikibouffe ou à porter à son attention toute erreur ou duplication de contenu.

Wikibouffe est un projet collaboratif en cours de développement et de nombreux articles contiennent des informations qui ne se retrouvent généralement pas dans les guides culinaires classiques. Les informations sont fournies de façon volontaire par les utilisateurs, selon leurs intérêts. Les lecteurs sont invités à ne pas juger de l'importance d'un sujet en fonction de la notoriété dans Wikibouffe ni penser qu'un sujet est important simplement parce qu'un article de Wikibouffe lui est dédié.

Effacer du contenu

La suppression du contenu de Wikibouffe n’est pas faite de façon définitive. Les versions précédentes demeurent disponibles dans l’historique des modifications. Seules les personnes ayant accès aux serveurs peuvent supprimer de l’information de façon définitive.


Politique de confidentialité

Sobeys a pris des mesures raisonnables, y compris, notamment, l’utilisation de mots de passe et l’établissement de pare-feux pour protéger les renseignements confidentiels du site. Toutefois, l’utilisation du site se fait à vos propres risques et Sobeys ne sera tenue responsable d’aucun manquement à l’obligation de confidentialité.

Les données personnelles seront recueillies et traitées par Sobeys, les sociétés membres de son groupe ou ayant des liens avec elles et ses fournisseurs de services dans le but de fournir l’accès au Wikibouffe et aux services et de faciliter vos transactions avec Sobeys grâce à cet accès. Sobeys fait partie d’une entreprise nationale et les données personnelles peuvent donc être transférées, traitées et conservées par les sociétés membres de son groupe ou ayant des liens avec elles ou ses fournisseurs de services. Par les présentes, vous consentez à ce transfert et à ce traitement et ceux-ci se dérouleront conformément aux lois pertinentes. Sobeys ne transférera aucune donnée personnelle à des tiers et n’utilisera aucune de ces données à des fins de commercialisation directe sans obtenir d’autorisation préalable.

Publier dans le wikibouffe et information publique

Si vous ne faites que naviguer sur Wikibouffe, votre identité ne sera pas visible au public et aucun renseignement personnel à votre sujet ne sera recueilli outre l’information sauvegardée dans les journaux des serveurs (veuillez consulter la section journalisation privée ci-après pour plus de détails).

Identification d'un auteur

Lorsque vous partagez un commentaire ou publiez une recette, vous devez déjà avoir accédé à votre compte et vous serez identifié par votre nom d'utilisateur.

Pour des raisons de sécurité, votre adresse IP, composée d’une suite de quatre chiffres et servant à identifier l’adresse Internet que vous utilisez afin de naviguer sur Wikibouffe, sera aussi sauvegardée sur les serveurs de Sobeys et demeurera disponible pour les administrateurs des serveurs de Sobeys. Votre adresse IP et tout pseudonyme seront transmis à des tiers uniquement dans certaines circonstances telles que décrites ci-après.

Fichiers Témoins (« Cookies »)

Sobeys utilise des fichiers témoins de session temporaire (PHPSESSID) appelés « cookie » chaque fois que vous visitez Wikibouffe dans le but de reconnaître ses utilisateurs, leur offrir un service personnalisé et garder un suivi de leurs visites. Vous pouvez refuser d’être assujetti au « cookie » lorsque vous ne faites que naviguer sur Wikibouffe mais vous devrez accepter le « cookie » lors de l’ouverture d’une session. Le « cookie » est effacé lorsque vous fermez la session de votre navigateur Web.

Lors de l’ouverture d’une session, d'autres « cookies » peuvent également être transmis afin de vous éviter d'entrer votre nom d'utilisateur et/ou votre mot de passe lors de votre prochaine visite. Ces « cookies » demeurent sur votre ordinateur jusqu'à 30 jours. Vous pouvez en tout temps choisir de ne plus être assujetti à ces « cookies » lorsque vous avez terminé vos activités sur Wikibouffe ou lorsque vous utilisez un ordinateur public afin que les prochains utilisateurs ne découvrent pas votre nom d’utilisateur.

Mots de passe

Le mot de passe de l'utilisateur est sa seule garantie de l'intégrité de son historique de modifications. Sobeys vous encourage à choisir un mot de passe complexe et à ne jamais le partager. De plus, vous ne devez pas volontairement rendre public le mot de passe d'un autre utilisateur, directement ou indirectement.

Journalisation privée

Lorsque vous accédez au Wikibouffe, certains renseignements sont recueillis automatiquement mais ils ne permettent pas de vous identifier personnellement. Ils comprennent notamment le nom de domaine et l’adresse IP avec lesquels vous accédez au Wikibouffe ainsi que le type de navigateur (le logiciel que vous utilisez pour naviguer sur Internet) et de système d’exploitation.

Ces journaux sont utilisés par Sobeys à des fins de statistiques pour analyser les accès au Wikibouffe et lui permettre d’améliorer ce dernier.

Les journaux peuvent également être examinés par les développeurs de Sobeys afin de résoudre des problèmes techniques et repérer une mauvaise configuration des robots d'indexation. De plus, les adresses IP des utilisateurs peuvent servir à lutter contre les abus, ce qui inclut l'utilisation de faux-nez (« sockpuppets » des comptes multiples détenus par une seule personne physique), le vandalisme, le harcèlement d'autres utilisateurs ou toute perturbation de l'activité normale du Wikibouffe.

Politique sur la divulgation de l'information extraite des journaux

L'information recueillie dans les journaux ou dans la base de données permettant d'identifier un utilisateur peut être diffusée par Sobeys dans les circonstances suivantes :

  1. lorsque la divulgation est exigée par ordonnance d’un tribunal ou est requise par la loi;
  2. lorsque l’utilisateur a expressément autorisé Sobeys, par écrit, avant que n’ait lieu cette divulgation;
  3. lorsque les administrateurs de Wikibouffe ou les représentants légaux de Sobeys doivent enquêter sur des plaintes d'abus ou de vandalisme;
  4. lorsque l'information concerne les pages visitées par un robot d'indexation ou un robot personnel et que sa divulgation est nécessaire pour résoudre des problèmes techniques; et
  5. lorsqu'il est raisonnablement nécessaire de protéger les droits, la propriété ou la sécurité de Wikibouffe, Sobeys et/ou ses utilisateurs ou le public.

Sobeys ne permet pas que les renseignements confidentiels soient divulgués pour d’autres fins que celles décrites ci-dessus.

Courriel, messagerie et listes de diffusion

Courriel

Vous devez fournir une adresse de courriel valide pour créer un compte sur Wikibouffe et contribuer au projet de création de l’encyclopédie culinaire.

Sobeys ne divulguera pas cette adresse à des tiers, mais elle pourra la transférer à des sociétés de son groupe ou ayant des liens avec elles.

Listes de diffusion

Sobeys pourra éventuellement vous contacter par courriel si vous acceptez explicitement de vous abonner à la liste des diffusions.

Sobeys ne divulguera pas cette adresse à des tiers, mais elle pourra la transférer à des sociétés de son groupe ou ayant des liens avec elles.

Messagerie entre les membres

Le système de messagerie entre les membres vous permet de communiquer en privé avec tout autre membre de Wikibouffe et, conséquemment, permet à tout membre de Wikibouffe de vous contacter.

Sobeys ne peut garantir la pertinence des messages que vous recevrez mais vous invite à communiquer avec elle si vous êtes victime de sollicitation indue, de pourriel, de harcèlement, etc. Vous pouvez aussi bloquer la réception de messages en provenance de certains utilisateurs.

Informations sur les utilisateurs

Des informations sur les utilisateurs, telles la date et l'heure de leurs modifications et le nombre de modifications qu'ils ont opérées, sont disponibles pour le public sur la page de profil des utilisateurs ainsi que sur chacune des pages d’encyclopédie créées.

Suppression des comptes d'utilisateurs

Un utilisateur de Wikibouffe peut changer son nom d’utilisateur ou les données spécifiques de son compte en tout temps.